 |
En
réglant la pension alimentaire, le conflit judiciaire avait figé les
positions dans des tranchées ; l'espoir d'une alternance de résidence
vint alors prendre dans l'esprit la place de l'absence insupportable
de l'enfant ; je me résignais à accepter cette réalité parce que je
pouvais m'en échapper par l'esprit, et j'échafaudais des plans où mes
deux enfants étaient réunis. La mère, qui avait mis le conflit sur le
chemin judiciaire, voyait son arrogance et son mépris renforcés par
cette victoire.
Début 1989, peu après le premier jugement de pension alimentaire, vient
l'examen de la requête que je forme pour obtenir l'exercice conjoint
de l'autorité parentale. Je me présente sans avocat, demandant l'application
de la récente loi MALHURET sur l'autorité parentale conjointe.
La juge aux affaires matrimoniales, Isabelle LOUMAIGNE, entend mes raisons
et accorde l'exercice conjoint de l'autorité parentale, contre l'avis
de la mère, mais refuse sans explication de la responsabiliser dans
les frais de déplacement dont son éloignement me charge. Elle partage
pour moitié la charge des frais de déplacement de l'enfant et néglige
de répondre à ma demande d'indemnisation de mes propres frais de déplacement.
Elle fixe alors le domicile de mon fils à Bordeaux, au domicile de sa
mère, et un droit de visite égal à une fin de semaine toutes les 3 semaines.
L'onction morbide de la légalité est donc définitivement posée sur l'éloignement
de l'enfant et le coup de force de la mère.
Toutefois, réconforté par les aspects positifs de ce jugement, "
l'exercice conjoint de l'autorité parentale " j'obtiens de la mère
la discussion qu'elle me refusait depuis deux ans. Une rencontre pour
parler des choix à propos de l' avenir de notre fils et de son éducation
se passe à son domicile ; elle sera le seul et unique effet de cette
ordonnance que la mère enterre très rapidement d'un jugement péremptoire
dans un courrier qui suivit cette rencontre : " j'agis, écrivait
elle, comme si j'avais toute l'autorité parentale ".
Du fait de l'éloignement et de son comportement irrespectueux de la
règle, tous les enjeux de l'autorité parentale sont restés sous sa domination
exclusive.
La liberté des uns, c'est la prison
des autres
Ainsi, tous les ingrédients de la dépendance judiciaire
étaient ils mis en place par la juge LOUMAIGNE, juge idéaliste et
dangereuse pour les libertés ; elle s'illusionnait sur la portée de
ses décisions qu'elle qualifiait de "cadres de liberté !",
sans doute par amour de la beauté du propos et d'elle même. Quelques
années plus tard, quand il devint évident que ces cadres étaient des
barreaux de prison, elle me fit porter tout le poids de sa propre
déception.
L'avocat qui me conseillait, Charles PIK, ne fut pas le dernier à
être sensible à la poudre aux yeux que lançaient ces paroles d'une
juge " Il convient ... afin que puisse s'instaurer entre les
parents sur les intérêts profonds et l'avenir de leur enfant , d'attribuer
conjointement au père et à la mère
" paroles qu'il qualifia
d'admirables et j'en fus convaincu, momentanément.
Ces propos lénifiants furent vidées de tout contenu par la mère, révoltée
et mécréante, qui ne se soumit jamais à si parfaite expression de
communion parentale ; sa religion la conduisit vers la secte florissante
des " à moi tous les droits, à toi tous les devoirs " dont
le pouvoir de séduction est si grand que la droiture de la juge LOUMAIGNE
y succomba aussi .
Trois années s'écoulent, rythmées par la quinzaine de visites annuelles
de l'enfant à son domicile paternel. Fin 1992, la perspective du passage
de mon fils au collège s'approche et la situation est toujours bloquée
; l'exercice conjoint de l'autorité parentale est rendu impossible
du fait des enjeux que recouvre cet exercice, de la volonté persistante
de la mère de me tenir à l'écart et de ne pas se prêter à cet exercice.
Printemps 1991, j'essaie encore de toucher la conscience de la mère
et de la convaincre de renouer le dialogue. Sous la réserve de son
accord, mon fils accepte ma proposition de venir vivre avec son frère
et moi et met beaucoup d'espoir dans la rencontre que je propose à
sa mère. Il sera douloureusement brimé dans cet espoir par sa mère
et son compagnon qui intervint, en notre présence, pour qu'elle refuse
de me rencontrer ; mon fils, indigné, dira avec ses mots d'enfants
" c'est pas ses ognons !! ".
La situation était celle d'une prise en otage de mes droits et de
ceux de mon fils, par sa mère et par la recomposition familiale qu'elle
bâtissait sur un double scandale : la bienveillance malsaine du droit,
et la dépouille d'une famille, alimentant ce scandale par la perte
d'un enfant et une obligation de tribut.
Je me déterminais alors à faire appel de nouveau au juge aux affaires
familiales. Je ne souhaitais pas qu'il vide de son contenu l'exercice
conjoint de l'autorité parentale, mais qu'il ordonne une médiation
où serait enfin mis en uvre cet exercice pris en otage.
Je pensais que dans ce cadre pourraient être discutées entre autres,
les conditions dans lesquelles mon fils pourrait se présenter au concours
d'entrée à un lycée franco allemand proche de mon domicile,
comme j'en formais le projet, et les modalités d'une alternance de
résidence.
Je demandais que cette médiation ait lieu en région parisienne pour
responsabiliser la mère sur l'éloignement de l'enfant.
Imaginant que cette médiation réclamerait du temps, je prends la précaution
de présenter cette demande suffisamment tôt pour donner du temps à
cette médiation.
Je suis alors encore confiant en la justice, je sais, par les informations
que je reçois du " Mouvement de la Condition Paternelle "
que l'utilisation de la médiation familiale est un sujet en discussion
dans un nouveau projet de loi. L'écoute passée, limitée certes, de
la juge sur l'exercice conjoint de l'autorité parentale contre l'avis
de la mère contribue aussi à cette confiance.
La médiation à coups de canon
J'entame donc cette nouvelle procédure comme une nouvelle
épreuve, sans joie mais avec de l'espoir. Je la prépare sans l'assistance
d'un avocat.
L'espoir que je mets alors en la justice ne dura que quelques mois,
le temps d'attente de l'audience; elle est tenue, début 1993, à nouveau
par la juge Isabelle LOUMAIGNE, passée entre temps des affaires matrimoniales
aux affaires familiales.
Ayant déjà jugé de la question en 1989, son impartialité est en jeu
; elle est en position d'être juge et partie: juge du conflit qui
lui est présenté, et partie, car c'est sa propre parole passée que
ce conflit persistant conteste.
Dans le courant de ce nouveau procès, ses préjugés furent mis à la
lumière. Ils imposèrent un combat judiciaire bien inégal et dont le
sens fut, pour elle, de déguiser son parti-pris en prise de partie
honorable.
Lors de l'audience, en l'espace de quelques minutes, elle met à terre
par ses propos l'espoir de justice que j'avais maintenu en vie avec
persévérance des mois durant.
Elle détourne ma demande de médiation sans même y répondre et rend
impossible sa mise en uvre dans le temps, en se donnant, à elle
même, le temps nécessaire à cette médiation.
Elle subordonne sa décision au rendu, par l'expert de son choix, Mr
CLOUPET, des résultats d'un examen psychologique de mon fils et de
ses parents
De plus, écourtant l'audience et préjugeant de l'information qu'elle
demandait à l'expert pour prendre sa décision, elle refuse d'entendre
et de juger de la question urgente que je posais qui concernait la
présence de mon fils au concours d'une école européenne.
Ces temps volés par
la juge à ma cause et à celle de mon
fils furent à jamais perdus.
Ces méfaits de la juge entraînent alors le conflit dans une avalanche
d'audiences judiciaires et de considérations procédurales de droit
où l'idée même de justice fut noyée et périt sans être jamais rendue.
Ils me conduisent à ressentir désormais la nécessité impérieuse d'être
assisté d'avocats. L'un est à Paris, Mr Charles PIK, pour étudier
et construire le dossier, l'autre réside à Bordeaux, Mr Raymond BLET,
pour le plaider et m'assister en audience.
Nous revenons ainsi à la charge, quelques semaines plus tard, selon
la procédure de référé pour forcer la réponse de la justice qui s'y
est refusée quelques semaines auparavant sur la question de la présence
de mon fils au concours du lycée franco-allemand.
C'est encore une fois l'inévitable Isabelle LOUMAIGNE qui juge de
cette demande, forcée et sans pouvoir s'y opposer cette fois, car
un refus aurait alors préjugé ouvertement de la décision qu'elle avait
elle même suspendue et retardée au delà de la date du concours.
Elle accorde donc ma demande, contrainte, contre l'avis de la mère
qui s'y oppose vivement.
C'est donc dans ce contexte chargé des pleurs de sa mère et de la
protection abusive d'une juge que mon fils passe le concours d'entrée
au lycée franco allemand.
Je voyais qu'il pourrait grandir dans l'apprentissage intensif d'une
langue étrangère ce qui lui permettrait de se distancier d'une langue
maternelle trop envahissante.
C'est à cette époque que mon fils est brimé une seconde fois par sa
mère.
Je suis alors le témoin distant, téléphonique et impuissant, de la
menace et de la colère de la mère, puis, quelques jours plus tard,
le témoin des effets de sa violence lorsqu'elle est retournée contre
notre fils.
Quand je le revois après cet épisode, je comprend qu'il a été retourné
et dressé contre moi. Alors qu'il était ouvert et attentif aux projets
que j'échafaude pour lui, et avec lui - nous avions fait ensemble
des premières leçons d'allemand - il vient me voir et soutient du
haut de ses 10 ans, que l'allemand n'a guère d'intérêt, seul l'anglais
est important.
Mais, bon enfant, il passe ce concours pour faire plaisir à son père
; à peine sorti de la salle, il me dit tout aussitôt qu'il a fait
une erreur de mathématiques ; bon enfant toujours, il l'échoue pour
faire plaisir à sa mère.
Dans son rapport rendu 4 jours seulement avant l'audience, ce qui
rend impossible toute défense contradictoirement fondée, l'expert,
qui me présente comme chaleureux, mais exigeant, propose explicitement
à la juge un " statu quo " momentané et la " nécessité
de faire mûrir une situation acceptée par les deux parents ".
Ce rapport déclencha une crise de doute chez mon avocat bordelais
qui m'interrogea, par réalisme selon ses propos, sur l'opportunité
de défendre encore mes points de vue.
Hors l'amertume, je n'ai de l'audience qui se déroule que des souvenirs
confus, sauf une image et un propos gravés à jamais dans ma mémoire,
celle de la juge, debout derrière son bureau, devant lequel nous sommes
également, mon avocat et moi, dressés, pressés par elle de sortir
de son bureau.
Elle conclut sur mon insistance à demander la médiation désirée "
De toutes façon, je ne vous donnerai jamais l'enfant !!! "
Ce propos m'en rappelle un autre de la mère, à l'époque où nous nous
parlions encore, et parlant de notre fils : " Cet enfant, c'est
moi qui l'ai fait, je ne vais tout de même pas te le donner !! "
Ce souvenir fidèle, traduit la réalité du procès judiciaire dans le
domaine familial où s'impose sans réelle limite, l'ego du juge, que
le droit habille du doux nom d'" intime conviction ".
L'indépendance du magistrat est ici un non sens. La véritable question
est celle de ses attachements et dépendances mais le droit laisse
toujours dans le silence les questions qui le dérange.
La juge Isabelle LOUMAIGNE motive la décision de me débouter de toutes
mes demandes en retournant contre elles ceux des termes du rapport
de l'expert qui servent son argumentation ; mais elle écarte les arguments
qui abondent dans leur sens.
Dans toutes les disciplines ce procédé serait jugé malhonnête. Mais
il n'en est rien dans le droit qui se place aussi au dessus de l'honnêteté.
Cette malhonnêteté tient à ce que la logique judiciaire de pouvoir,
l'imperium du juge, finit toujours par l'emporter sur toute autre
logique, y compris même, parfois, la logique d'autorité qui l'établit
constitutionnellement.
Des jugement deviennent ainsi incompréhensibles, non parce qu'ils
témoignent d'une vérité supérieure, mais pour la simple raison de
leur vacuité : il n'y a rien à comprendre.
Ainsi, lorsque la loi manque de clarté, ce pouvoir requiert toujours
une confiance aveugle pour faire croire en la vertu de ses interprétations.
C'est ainsi que le droit transmute les vessies en lanternes.
Sur l'exercice de l'autorité parentale, cette culture de pouvoir a
des effets désastreux ; la projection, sur l'univers familial des
effets et perversions du pouvoir judiciaire, sont une véritable pollution
morale des familles.
J'ai fait appel de cette décision, en septembre 1993 ; en rétorsion,
la mère lança alors une nouvelle procédure devant le tribunal d'instance
pour révision de la pension alimentaire ; son résultat qui m'accablait
fut également mis en appel ; les appels confondus ont été appelés
en audience en mars 1995. |
|

Commentaire
La loi de 1993 avait institué l'exercice conjoint
de l'autorité parentale comme principe d'organisation de l'après divorce
et de la famille naturelle, sans adapter pour autant l'appareil judiciaire
à traiter les types de conflits que l'égalité parentale allait mettre
à jour. Elle est à classer dans les lois " alibis ", celles
qui sont votées pour ne pas être appliquées ou dont l'application
est impossible.
La loi votée en première lecture en 2001 précipite à nouveau la société
dans ce même piège, en ne faisant de la médiation qu'une simple faculté
que le juge n'est pas tenu de mettre en uvre pour aboutir à
une conciliation. Il n'est d'ailleurs pas non plus tenu à une obligation
de résultat par la conciliation.
Pour que la pratique de médiation s'introduise, on ne peut guère compter
sur le système de jurisprudence qui semble bien peu servir le principe
d'utilité auquel le procès judiciaire doit se tenir pourtant comme
tout processus d'organisation. En 1993, lorsque je demandais le recours
d'un médiateur, cette demande s'appuyait sur un exemple renommé, celui
du juge de Rochefort; la difficulté et la lenteur de cette jurisprudence
à s'imposer montrent l'inefficacité de la jurisprudence, vue comme
principe d'évolution des pratiques dans un contexte de contentieux
judiciaire de masse à développement rapide. L'introduction de la médiation,
instituée comme un moyen normal de résolution des conflits, correspond
donc à la nécessité de méthodes propres à la résolution des conflits
d'autorité parentale .
Par ailleurs, le processus judiciaire, pas plus que les autres processus
sociaux ou industriels, n'échappe à la règle selon laquelle l'erreur,
à l'origine, voit ses effets multipliés comme boule de neige. C'est
donc au niveau des premières instances que l'effort maximal de réforme
doit porter en premier lieu ; le principe de subsidiarité doit y être
appliqué sans réserve de façon à limiter l'absurde exode des conflits
vers les superstructures du droit. Ainsi l'exode des conflits vers
les structures de droit européennes n'est pas la seule réponse à faire
aux déplacements internationaux d'enfants.
La double mission donnée aux magistrats de juger des conflits de "
l'exercice conjoint de l'autorité parentale " et de dire l'"
intérêt de l'enfant " met en jeu des conflits complexes et solidement
enracinés dans le vécu des adversaires. Elle est la cause profonde
du développement d'une justice de la famille expéditive et des multiples
recours auxquels elle conduit. Il faut donc décharger le juge veillant
à " l'exercice conjoint de l'autorité parentale " de la
charge de l'" intérêt de l'enfant " . Ces pratiques judiciaires
expéditives se traduisent en fait en sanctions contre l'enfant et
en perversions des pratiques familiales éducatives.
L'intérêt de l'enfant ne doit pas être confié au colloque inquisitoire
et énigmatique du juge et de l'expert. La loi doit être conséquente
avec elle même, créer des conditions d'examen de cet intérêt digne
des règles qu'elle institue, et non se débarrasser de la question
par l'appel habituel et expéditif à l'abus de confiance judiciaire.
Lorsqu'il est réellement en jeu, la détermination de cet intérêt doit
être confiée à des " conseils de famille ", structures de
décision établies dans les juridictions, dans lesquels, parents, experts
et contre experts débattront à égalité, seront tenus à la transparence
républicaine et au devoir d'assumer publiquement leurs délibérations,
et assumeront ainsi les contradictions que soulève simultanément l'intérêt
de l'enfant et de ses familles.
Un volet de la réforme doit aussi concerner le rôle et la déontologie
des avocats, parce que, derrière l'image du défenseur de la veuve
et de l'orphelin, se cachent des rôles moins reluisants : l'avocat
est le vecteur ordinaire de la calomnie judiciaire et l'alibi de choix
de la violence institutionnalisée par la loi.
Sorti de l'audience où la pression judiciaire le pousse parfois à
se faire l'avocat du diable, l'avocat peut, par le conseil, faire
le prosélytisme de pratiques cyniques du droit qui se développent
à l'ombre hypocrite de formules juridiques. Ensuite, quelles que soient
ses qualités professionnelles et personnelles, il est
toujours l'alibi de la violence du système qui se nourrit
de ses réfutations hâtives et de sa rhétorique de la confrontation,
mais en fait à sa guise. Meilleur est l'avocat, plus grande est la
renommée du juge et plus insignifiant le résultat du combat judiciaire.
Le devoir fait aux avocats et aux magistrats de rendre publiquement
des comptes sur la base d'une éthique professionnelle, complété de
contrôles déontologiques opérés par des institutions indépendantes.
devrait être institués pour corriger ces déviances et perversions
de justice. |