Le 17septembre 1997

Note adressée au secrétariat-greffe de la cour d'appel

en recours contre la signification de dépens de la SCP PUYBARAUD

Je conteste l'opportunité et la moralité de la demande de règlement des dépens présentée par la SCP PUYBARAUD comme je conteste le bien fondé des décisions qui la justifient.

Je pense que, depuis 1993, Mlle MAIRE, encouragée dans sa dénégation de l'autorité parentale conjointe, est déresponsabilisée par les décisions et l'expertise, malheureuses ou malveillantes, de Mme LOUMAIGNE et de Mr CLOUPET. Aussi, contrairement aux apparences où le formalisme du droit enferme la réalité, la suite en cassation n'est pas une affaire contre Mlle MAIRE, mais une affaire pour une justice familiale digne de confiance.

J'exprime donc le voeu que ces décisions, présentées à la cassation, seront déclarées nulles et non avenues.

Je suggère à Mlle MAIRE de s'en tenir désormais aux respects de moi même, de la filiation de notre enfant, de la pratique de l'autorité parentale conjointe à laquelle elle est tenue qui garantit à notre enfant ses libertés élémentaires, et de régler les 2000 Frs qu'elle me doit du fait de l'application des décisions d'une justice qu'elle semble avoir fait sienne.

Je suggère également aux magistrats dont les décisions sont mises en questions, de veiller à leur obligation d'impartialité et de réformer leurs mœurs professionnelles dans le sens du respect des personnes et des familles, des filiations de l'enfant, de l'esprit de la législation sur la résolution des conflits parentaux et de la médiation familiale.

Nul n'a intérêt à ce que la justice familiale soit école de mépris et de violence.

Mr COEUR